Barrage de Sivens : un projet contre nature
Par France Nature Environnement Midi-Pyrénées
Contre le projet de barrage de Sivens
 
7857 € sur 6000 €
Lisle-sur-Tarn, France
Protection des zones humides
157 contributeurs
  • Le projet
  • Actualités
    4
  • Soutiens
  • Témoignages
L’histoire en étapes
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Pourquoi ce projet de contentieux

Le projet de barrage de Sivens, c’est la destruction de la biodiversité au profit d’un modèle agricole intensif aveugle. Le barrage de Sivens, ce sont également des impacts environnementaux sous-évalués, des conflits d’intérêts passés sous silence, un déni de démocratie participative et un gouffre pour l’argent public. L’association France Nature Environnement (FNE) Midi-Pyrénées agit en justice pour stopper ce projet et vous invite à prendre part.

Le barrage de Sivens, une aberration écologique

Le barrage à Sivens est un projet d’aménagement sur le cours du Tescou, une rivière française qui coule dans les départements du Tarn, de Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne. La première version du projet remonte à 1969. Ce projet prévoit la création d’un barrage permettant le stockage de 1,5 millions de m3 d’eau. 70% de cette eau seront utilisés pour l’irrigation.

Construit dans la forêt, il se situe dans un espace protégé et de grande valeur écologique. La construction du barrage de retenue aurait de lourdes conséquences sur la dynamique de la zone humide du Testet qualifiée par la DREAL Midi-Pyrénées comme faisant "partie des zones humides majeures du département du point de vue de la biodiversité".

Pour illustrer l’importance des zones humides, nous pouvons comparer leur fonctionnement à celui du corps humain. La santé d’un homme est régie en partie par le bon fonctionnement de ses organes. Les zones humides sont pour l’ensemble des écosystèmes ce que sont les poumons, la peau, les reins et le cerveau pour le corps humain.

Avant de procéder à la destruction de la zone humide et des espèces qui l'habitent, les porteurs d’un projet doivent démontrer qu’ils ont les moyens de la compenser. Compenser, c'est recréer ou restaurer à proximité et sans perte ce qui sera détruit. Les porteurs du projet ne proposent qu’une compensation "sur le papier", destinée à leurrer l’administration mais qui sur le terrain ne préservera pas le patrimoine naturel tarnais.

Le barrage de Sivens, un refus de dialogue local

Ce projet, est porté par le Conseil Général du Tarn, qui a choisi pour concessionnaire la compagnie d’aménagement des coteaux de Gascogne (CACG). L’investissement s’élève à 8,4 millions d’euros prélevé en totalité sur des fonds publics. Les frais sont à la charge des contribuables pour satisfaire la demande d’une vingtaine d’irrigants et passant sous silence les graves conséquences environnementales du projet. Sont passés également sous silence de nombreux conflits d’intérêts.

(Source Le Monde)

 

Sivens, un indicateur de la démocratie participative et du changement des pratiques agricoles

 "Sivens est un symptôme d’une planète malade, si nous arrivons à guérir Sivens, ce médicament pourra servir partout ailleurs. C’est dans ce sens-là que Sivens est universel." (Conseiller régional Gérard ONESTA (groupe EELV))

 

En ouverture de la Conférence environnementale, le Président de la République vient de rappeler que la France avait des progrès à faire quant à "la participation du citoyen à la prise de décision publique", ayant directement en tête la question des aménagements portant atteinte à l’environnement.

 

 

Après les évènements dramatiques qui ont porté le dossier au niveau national, FNE Midi-Pyrénées participe aux réunions de travail pour définir les alternatives au projet actuel. Est-il possible de transformer le modèle agricole actuel et prendre en compte des alternatives techniques et socio-économiques durables? Serons-nous capables de maintenir une agriculture locale respectueuse de l’environnement et des ressources en eau ?

 

Pour France Nature Environnement Midi-Pyrénées, la suite du dossier Sivens permettra de mesurer la valeur de ces engagements.

 

Malgré des actions juridiques fortes, les bulldozers avancent plus vite que la justice !

Depuis 2011, FNE Midi-Pyrénées soutient le Collectif pour la sauvegarde de la zone humide du Testet, dans son bras de fer avec le Conseil Général du Tarn en particulier sur les aspects juridiques, pour tenter de mettre un terme à ce  projet.

 

Un certain nombre d’irrégularités ont été pointés par FNE Midi-Pyrénées dès l’enquête publique (octobre 2012). Le rapport réalisé par les experts missionnés par la ministre de l’écologie en septembre 2014 s’est attardé sur plusieurs d’entre elles.

 

 

Pour contester les arrêtés préfectoraux « loi sur l’eau », déclaration d’utilité publique et autorisation de destruction d’espèces protégées, nous avons déposé trois recours devant le tribunal administratif de Toulouse en octobre 2013. Ils seront jugés d’ici quelques années par le tribunal administratif  de Toulouse.

 

Anticipant le démarrage des travaux FNE Midi-Pyrénées, accompagnée par Nature Midi-Pyrénées et le Collectif du Testet, a demandé fin août 2014, la suspension de l’autorisation de destruction d’espèces protégées. Notre demande a été rejetée malgré les avis défavorables de l’ensemble des experts consultés sur le dossier qui soulignaient l’insuffisance et parfois même l’impossibilité de mise en œuvre des mesures compensatoires.

 

Nous avons également demandé de prononcer l’interruption des travaux. Mais là encore, cette demande a été rejetée.

 

 

Sorti du chapeau le 12 septembre 2014, l’arrêté autorisant les défrichements a également fait l’objet d’un recours de FNE Midi-Pyrénées en octobre 2014. Ce recours sera aussi jugé dans plusieurs années.

 

FNE Midi-Pyrénées, appuyé par sa fédération nationale FNE et le Collectif du Testet, a porté plainte contre X le 28 novembre 2014 pour les nombreuses infractions relevées lors des travaux. Nous sommes actuellement en attente d’une procédure d’enquête qui permettra de caractériser ces infractions, afin qu’une poursuite soit engagée par le procureur.

 

La Commission européenne a ouvert une procédure d’infraction contre la France pour non-respect de la législation européenne. Il s’agit d’une mise en demeure, pour "violation présumée de la directive sur l’eau dans la réalisation du projet".

 

Cette campagne de collecte de soutiens a pour objectif de permettre à l’association de préparer les recours à venir et de poursuivre le plaidoyer pour les actions déjà engagées. Donner, c’est participer à la construction d’un modèle alternatif, respectueux de l’environnement et de votre droit à l’information. Donner, c’est suivre de près toute l’actualité de ce dossier. Donner, c’est déjà agir ! Votre soutien nous est précieux !

 

Présentation de l’association

 

France Nature Environnement (FNE) Midi-Pyrénées est la fédération régionale des associations de protection de la nature et de l’environnement en Midi-Pyrénées. Elle compte plus de 160 associations membres soit près de 10 000 citoyens en Midi-Pyrénées. FNE Midi-Pyrénées est affiliée à France Nature Environnement, fédération nationale des associations de protection de l’environnement.

 

FNE -FNE MP et FNE82

 

FNE Midi-Pyrénées mène des actions visant à faire valoir le droit de l’environnement en Midi-Pyrénées. Les actions de l’association ont pour objectif de promouvoir et de faire savoir les bonnes pratiques des collectivités, entreprises, associations et citoyens. FNE Midi-Pyrénées a essentiellement pour objet d’agir en faveur de la protection de l’environnement. Et, pour ce faire elle établit un lien de solidarité entre ses différents membres pour unir leurs efforts pour une action concrète et efficace. Elle intervient pour appuyer leurs actions lorsque ces associations en font la demande. Elle réalise toutes manifestations et études et représente en tout lieu et notamment en justice les intérêts qu’elle défend. Elle organise des réunions, colloques, séminaires, congrès, et autres événements.

 schema_d_organisation_fne_mp_T1

 

Pour nous suivre sur Facebook et Twitter

 

 Nom de l'association : France Nature Environnement Midi-Pyrénées
 Siège : Maison de l'Environnement 14 rue de Tivoli 31000 Toulouse
 Représentant : Thierry de Noblens
 Catégorie : la fédération régionale des associations de protection de la nature et de l’environnement
A quoi va servir le financement

 

Palier n°1 : objectif 6000 euros

Soutenir les actions en justice de FNE Midi-Pyrénées

 

Quatre recours en annulation à l’encontre du projet de barrage de Sivens ont été déposés devant le tribunal administratif de Toulouse. Ces recours ne seront pas jugés avant plusieurs mois, voire plusieurs années. Nous avons également déposé une plainte contre X le 28 novembre 2014 auprès du procureur de la République d’Albi. La préparation de ces recours ont nécessité d’importants frais pour FNE Midi-Pyrénées. Ainsi, la récolte de dons a pour objectif de poursuivre les contentieux menés contre le barrage de Sivens.

 

Les frais directs liés aux actions juridiques engagées recouvrent :

– les frais relatifs aux honoraires des avocats intervenants dans ce dossier ;

– les frais relatifs aux constats d’huissiers réalisés et à réaliser, nécessaires à la démonstration des infractions commises ;

– les frais de reprographie des nombreux mémoires et de leurs pièces-jointes très volumineuses, les frais postaux, etc. ;

– les frais relatifs à la rédaction des mémoires déposés auprès des tribunaux correspondant aux nombres d’heures salariés consacrées par le juriste de FNE Midi-Pyrénées.

 

Il est prévu d’utiliser les sommes reçues ainsi :

 

camembert_Sivens_V4

 

Palier n° 2 : objectif 12 000 euros
Soutenir FNE Midi-Pyrénées dans son action de plaidoyer

 

Par ailleurs, la poursuite du plaidoyer coordonnée par l’équipe salariée de la fédération s’avère onéreuse. Votre soutien permettra de dédier du temps à la coordination des experts associatifs sur ce dossier, et à construire un discours pertinent et cohérent face à ces nouveaux enjeux. Grâce à un positionnement construit et partagé, le mouvement FNE Midi-Pyrénées sait être crédible et entendu par l’ensemble des parties prenantes. Par ailleurs, ces réunions génèrent des couts non compressibles significatifs pour notre association.

 

Les frais dédiés aux actions de plaidoyer engagés recouvrent :

– le temps de travail dédié à la coordination des experts associatifs sur le dossier ;

– le temps de travail dédié à la concertation avec l’ensemble des parties prenantes et à la rencontre des acteurs institutionnels ;

– les frais de réunions téléphoniques et frais de déplacements lors des réunions.

 

Vos contreparties :

Pour un don de 5 euros l’association FNE Midi-Pyrénées vous remercie sincèrement pour votre contribution. Cette contribution vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, votre don ne vous coûte que 1,70 euros après la déduction.

 

Pour vous remercier de votre don de 10 euros votre nom apparaitra (sauf une opposition de votre part) sur notre page Facebook. Cette contribution vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, ce don ne vous coûte que 3,40 euros après la déduction.

 

Pour un don de 20 euros, en plus des contreparties précédentes, vous recevrez votre reçu fiscal accompagné d’un autocollant FNE Midi Pyrénées et d’un autocollant de la Renoncule à feuille ophioglosse, le symbole de la lutte et l’hommage à Rémi Fraisse. Cette contribution vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, ce don ne vous coûte que 6,80 euros après la déduction.

 

Pour un don de 35 euros, en plus des contreparties précédentes, vous recevrez un badge de la Renoncule à feuille ophioglosse, le symbole de la lutte et l’hommage à Rémi Fraisse. Cette contribution vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, votre don ne vous coûte que 11,90 euros après la déduction.

 

Pour un don de 50 euros, vous recevrez un diaporama avec les photos prises sur les lieux. Cette contribution vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, votre don ne vous coûte que 17 euros après la déduction.

 

Pour un don de 75 euros, en plus des contreparties précédentes, vous recevrez notre billet d’humeur « Barrage de Sivens ». Cette contribution vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, votre don ne vous coûte que 17 euros après la déduction.

 

Pour un don de 100 euros, en plus des contreparties précédentes, vous recevrez une vidéo de remerciements de l’équipe FNE Midi-Pyrénées. Cette contribution vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, votre don ne vous coûte que 34 euros après la déduction.

 

Pour un don de 250 euros, en plus des contreparties précédentes, nous vous proposons de rencontrer l’équipe de FNE Midi-Pyrénées. Bénéficiez d’une invitation à une réunion privée pour un debrief des procédures en cours ! Cette contribution vous permet de bénéficier également d’une réduction d’impôt sur le revenu. Demandez votre reçu fiscal à l’association porteuse du projet. Ce reçu fiscal devra être joint à la déclaration d’impôts. L’administration fiscale déduira ensuite les 66 % du montant du don des impôts sur le revenu. Ainsi, votre don ne vous coûte que 85 euros après la déduction.

 

La presse parle de notre projet
  • Barrage de Sivens : deux décisions de justice attendues mardi
    France 3 Midi-Pyrénées - 15/09/2014
    La justice administrative se prononcera mardi sur l'arrêté préfectoral de novembre 2013, le même jour que le Tribunal de Grande Instance d'Albi, saisi en référé.
  • Barrage de Sivens: agrobusiness, conflit d'intérêts et mauvaise gestion (réservé aux abonnés)
    Médiapart - 24/10/2014
    Le projet du barrage de Sivens se révèle être un savant mélange de conflits d’intérêts, d’alliances politiciennes et d’agrobusiness.
  • Barrage de Sivens : la redoutable spirale qui a conduit à la mort de Rémi Fraisse
    Médiapart - 27/10/2014
    Rémi Fraisse, le militant de 21 ans mort dimanche au rassemblement contre le barrage du Sivens dans le Tarn, a été projeté au sol et tué sur le coup par une explosion selon le procureur d'Albi.
  • Barrage de Sivens : "Lettre ouverte des associations à Manuel Valls"
    L'Humanité - 29/10/2014
    Suite au drame de Sivens, France Nature Environnement, FNE Midi-Pyrénées, Nature Midi-Pyrénées et le Collectif pour la sauvegarde du Testet ont adressé mardi soir ce courrier à Manuel Valls.
  • Interrogations à propos des disparités dans les compensations accordées
    Le Tarn Libre - 06/11/2014
    Les porteurs du projet de barrage à Sivens semblent avoir accordé d’importantes compensations à un éleveur touché par la réalisation de l’ouvrage et négligé la situation d’un autre.
  • «A Sivens, un drame était inévitable» (réservé aux abonnés)
    Médiapart - 06/11/2014
    Conseiller généralJacques Pagès est le seul élu du département à avoir voté en 2013 contre le barrage de Sivens. Après une visite sur la ZAD, il a alerté à plusieurs reprises le président du conseil général.
  • Plus de 500 manifestants anti-barrage de Sivens réunis à Toulouse malgré l'interdictions
    France 3 Midi-Pyrénées - 08/11/2014
    Entre 400 et 600 personnes se sont réunies dans le centre-ville de Toulouse. En face, les forces de polices ont été déployées en nombre pour éviter tout débordement.
L'internaute peut-il bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu ?

 

France Nature Environnement Midi-Pyrénées est une association à but non lucratif et son activité revêt le caractère d’intérêt général. Les versements sous forme de dons vous permettent de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu à hauteur de 66 % dans la limite des 20 % du revenu imposable. Pour pouvoir en bénéficier, nous vous invitons à demander un reçu au titre des dons directement auprès de l’association. Afin d’obtenir un reçu fiscal, vous devez vous munir de votre e-mail de validation qui vous sera envoyé par Ulule.

 

À propos de votre don

 

Effectuer des versements sous forme de dons à certains organismes ayant un caractère d’intérêt général peut vous permettre de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. Pour en savoir plus

 

L’organisme doit respecter les trois conditions suivantes, comme définies à l’article 200 du code général des impôts, afin d’être considéré d’intérêt général. L’association le signifie le cas échéant au moment du dépôt du dossier sur la plateforme. L’organisme doit être une association à but non lucratif. Elle doit avoir un objet social et une gestion désintéressés. Elle ne doit pas fonctionner au profit d’un cercle restreint de personnes.

 

La technologie informatique utilisée actuellement par Citizencase protège les données renseignées par les donateurs. Il est donc nécessaire de demander un reçu fiscal à l’association à laquelle vous avez donné, en leur transmettant votre e-mail de validation.

 

Soutenir à la hauteur de
5 €
Soit 1.7 € après la déduction
Soutenir à la hauteur de
10 €
Soit 3.4 € après la déduction
Soutenir à la hauteur de
20 €
Soit 6.8 € après la déduction
Soutenir à la hauteur de
35 €
Soit 11.9 € après la déduction
Soutenir à la hauteur de
50 €
Soit 17 € après la déduction
Soutenir à la hauteur de
75 €
Soit 25.5 € après la déduction
Soutenir à la hauteur de
100 €
Soit 34 € après la déduction
Soutenir à la hauteur de
250 €
Soit 85 € après la déduction